La commission règlement sportif est compétente sur tous les sujets liés au règlement sportif et travaille en étroite collaboration avec les autres commissions du département. Sous la responsabilité de son directeur elle est chargée :

  • D’élaborer le règlement sportif officiel du Powerchair Football.
  • De donner les interprétations officielles de ces règles.
  • De proposer et rédiger les amendements.
  • D’éclaircir les points douteux.